Michelle Mauricette, livres d'or personnalisés
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1. Propriété intellectuelle

En aucun cas le Client n'est autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie du Site et notamment son contenu (produits listés, descriptions, images, vidéos...).
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, ainsi que toutes œuvres intégrées dans les livres d'or sont la propriété de Michelle Mauricette ou de tiers ayant autorisé Michelle Mauricette à les utiliser. Cette création est protégée par le code de la propriété intellectuelle relatif à la protection des modèles déposés.
Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans l'autorisation expresse et écrite de Michelle Mauricette.
D'une manière générale, tous les droits d'auteur, marques et autres signes distinctifs et droits de propriété ou de propriété intellectuelle figurant sur le Site, resteront la propriété pleine et entière de Michelle Mauricette.
Le Client est donc tenu au respect des droits de propriété intellectuelle et ne pourra aucunement utiliser les marques figurant sur le Site et sur les Produits le cas échéant, ou déposer de marque qui porterait préjudice au titulaire des droits, sauf disposition contractuelle contraire.
Il en est de même pour tout autre droit de propriété intellectuelle.

2. Produits et conformité

Les Produits mis en vente sont présentés sur le site de Michelle Mauricette et assortis d'un descriptif. Les éléments tels que notamment photographies, textes, graphismes ainsi que toutes les informations et caractéristiques illustrant et/ou accompagnant les Produits ne sont pas contractuels, ce que le Client reconnaît.
En conséquence, Michelle Mauricette ne saurait encourir la moindre responsabilité en cas d'erreur ou d'omission de l'un de ces éléments ou en cas de modification desdits éléments par les fournisseurs et/ou éditeurs.

3. Obligations du client

Le Client s'engage à communiquer à Michelle Mauricette les éléments d'informations réels et nécessaires à la réalisation de la prestation objet des présentes conditions tel que cela lui est demandé en ligne et suivant sa situation, notamment ses nom, prénom, adresse, téléphone et e-mail valides.
Le Client est responsable des conséquences découlant d'informations transmises fausses ou inexactes ou dont la reprise serait illicite. Une fois le bon de commande envoyé, Michelle Mauricette adresse au Client un e-mail contenant un devis précis pour celle-ci. Il l'informe de l'envoi des Produits.

4. Commande

Toute commande ne sera validée qu'après acceptation du paiement. Michelle Mauricette se réserve le droit d'annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec le Client sur une commande antérieure.

5. Prix

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes éventuellement applicables), hors frais de port, participation aux frais de traitement de commande et frais d'emballage.
Les prix peuvent êtres modifiés à tout moment, sans préavis et notamment en cas de changement de données fiscales ou économiques.

6. Livraison

Michelle Mauricette livre ses Produits en France et dans tous les pays de l'Union Européenne et peut sur demande livrer dans n'importe quel pays. Les produits sont expédiés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales.

7. Paiement

L'intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande. A aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Le Client règle sa commande par virement bancaire ou par chèque conformément aux dispositions du présent article.
Michelle Mauricette conserve la propriété de l'article jusqu'au paiement intégral du prix par le Client.

8. Échanges et retours de produit(s)

Les livres sont uniques et réalisés de manière personnelle, ils ne sont donc jamais repris ni échangés, ni remboursés.

9. Garanties et responsabilités

Michelle Mauricette s'engage à n'utiliser les informations confidentielles des Clients que dans le cadre de l'exploitation de son Site. Par ailleurs, Michelle Mauricette pourra appliquer des moyens techniques pour obtenir des informations non personnelles relatives aux internautes et destinées à améliorer les fonctionnalités du site, par exemple en traçant le nombre de visiteurs sur certaines pages.

10. Données personnelles

Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec Michelle Mauricette. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues.

Pour toute question à propos de Michelle Mauricette, contactez Caroline ou Aurore par mail à l'adresse bonjour@michellemauricette.fr ou par téléphone :
Caroline 06 33 08 17 31
Aurore 06 77 85 75 29
Responsables légaux et propriétaires de la marque : Caroline Chauveau, 96 rue Colbert, 59 800 Lille,

SIRET 794 341 735 00015 et Aurore Bellenger, 62 rue Négrier, Résidence Sainte Catherine, 59 800 Lille.

 

 

Développement du site : Louise Priem

Hébergement : OVH

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